Modes d'emploi
Réunion du Conseil Municipal

Lundi 7 juillet à 20h00, le Conseil Municipal se réunira à l'Espace des Bruyères

 

Ordre du jour :

1. INTERCOMMUNALITÉ

1.1- CCEG – Présentation du Centre Local d’information et de Coordination (CLIC) et du Contrat Local de Santé

2. FINANCES

2.1- Cession de la Résidence des Frênes

2.2- Ancienne école Sainte-Mairie – portage foncier par l’établissement public foncier de Loire-Atlantique

3. AMÉNAGEMENT

3.1- Cessions de chemins ruraux

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1- Détermination et composition des commissions municipales

4.2- SYDELA – désignation d’un représentant suppléant

4.3- Télétransmission des marchés publics (avenant 2)

5. AFFAIRES SCOLAIRES

5.1- Annualisation des agents scolaires (2021/2022)

5.2- Accueil périscolaire – convention d’objectifs et de financement avec la CAF

5.3- Remboursement des frais de restauration scolaire à l’OGEC – Année 2020

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1- Modification du tableau des effectifs

7. CULTURE - SPORTS

7.1- Convention avec l’école de musique

7.2- Règlement intérieur des équipements sportifs

8. Communication des décisions du Maire du n°2021-31 au n°2021-35

9. QUESTIONS DIVERSES

Port du masque obligatoire

 

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