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Modes d'emploi
Réunion du Conseil Municipal, lundi 28 mars - 19h

Le conseil municipal se tiendra en salle du conseil, en mairie. Séance ouverte au public.

Délibérations :
- extension du système de vidéo protection
- modifications des commissions municipales « vie associative et sportive, vie locale », « aménagement » , « famille, éducation et solidarité », « développement durable, transition énergétique », « ressources », « culture, patrimoine et tourisme », 
- désignation des représentants de Treillières dans les instances du Sydela
- budget commune - compte administratif 2021
- budget commune - compte de gestion 2021
- budget commune - affectation des résultats
- budget commune - budget primitif 2022
- budget commune - révision n°1-2022 d’AP/CP : autorisations de programmes et crédits de paiement
- budget commune - fixation des taux communaux des taxes foncières pour l’année 2022
- subventions de fonctionnement 2022 aux associations
- attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’Ukraine
- création/suppression de postes au tableau des effectifs
- nouvelle organisation du travail du personnel communal
- prestation d’action sociale
- mise en œuvre du compte-épargne temps et monétisation
- mise en place du télétravail 
- renouvellement de la convention annuelle de partenariat avec Celtomania
- renouvellement de la convention pour l’accès à la Fontaine Saint-Symphorien
- déclaration des heures de pause méridienne dans le cadre du contrat de prestation de service ordinaire avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique
- crédits et subventions scolaires 2022
- convention de gestion entre le Conseil départemental de Loire-Atlantique et la Ville de Treillières