Modes d'emploi
Réunion du Conseil Municipal - Lundi 13 septembre - 20h30

Ordre du jour :

1. CONSEIL MUNICIPAL

1.1- Installation d’un nouveau conseiller municipal

1.2- Composition des commissions municipales

1.3- Composition des groupes de travail

2. INTERCOMMUNALITÉ

2.1- CCEG - Rapport d’activité 2020

3. FINANCES

3.1- Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

3.2- Acceptation du fonds de concours de la CCEG – construction de vestiaires de football

3.3- Acceptation du fonds de concours de la CCEG – construction de la nouvelle mairie

3.4- Redevance d’occupation du domaine public année 2020 – GRDF

4. AFFAIRES SCOLAIRES

4.1- Convention avec l’OGEC pour la pause méridienne

4.2- Annualisation des agents du service scolaire (2021/2022)

5. RESSOURCES HUMAINES

5.1- Modification du tableau des effectifs

6. PATRIMOINE

6.1- Point sur les travaux en cours

7. Communication des décisions du Maire du n°2021-36 à 2021-38, 2021-41, 2021-43, 2021-46

8. QUESTIONS DIVERSES

Lundi 13 septembre 2021  

Espace des Bruyères 20h30

Port du masque obligatoire

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