Modes d'emploi
Prochaine séance du Conseil Communautaire en visio

Mercredi 27 janvier 2021 à 19h, le conseil communautaire se réunira en séance ordinaire. 

 

Cette séance, fermée au public sera retransmise en direct sur le Facebook de la Communauté de Communes . 

ORDRE DU JOUR

1 - Administration générale - Président Yvon LERATE

  • Enjeux du déploiement du réseau de la fibre optique sur le territoire d’Erdre et Gesvres En présence de Bernard GAGNETvice-président au Département chargé du développement des territoires
  • Approbation du compte-rendu du Conseil du 9 décembre2020
  • Information décisions du Président
  • Modification des désignations au conseil d’exploitation du Service Public de Prévention et Gestion des Déchets et au comité de pilotage CTG

2 - Gestion des ressources et mutualisation des moyens - Vice-président Dominique THIBAUD

  • Modification du tableau des effectifs

3 - Aménagement / Urbanisme - Vice-président Bruno VEYRAND

  • Approbation de la modification n°1 du PLUi

4 - Eau et Assainissement - Vice-président Jean-Yves HENRY

  • Syndicat Chère Don Isac -Avance sur participation statutaire pour 2021
  • Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (sage) Estuaire de la Loire révisé

5 - Finances – Politiques contractuelles - Vice-présidentChrystophe PABOIS

  • Subvention exceptionnelleaucinéma Le Gen’Eric

6 - Transition écologique, Habitat et Coopération - Vice-présidentPatrick LAMIABLE

  • Modification des statuts du SYDELA
  • Conventionnement avec la Région des Pays de la Loire pour poursuivre et faire évoluer la Plateforme derénovation énergétique SERENHA dans le cadre du nouveau dispositif SARE (Service d’Accompagnement de Rénovation Energétique)

 

Pour assister à la séance, rendrez vous sur Facebook CCEG

 

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