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Modes d'emploi
Le prochain Conseil Municipal tiendra sa séance lundi 28 mars à 20h30, salle du conseil dans le nouvel Hôtel de Ville situé 2 rue Saint Jean

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Ordre du Jour :

1. FINANCES

1.1- Approbation des comptes administratifs 2021 de la Commune et de la Résidence des Frênes

1.2- Approbation des comptes de gestion 2021 de la Commune et de la Résidence des Frênes

1.3- Affectation des résultats de l’exercice 2021 de la Commune et de la Résidence des Frênes

1.4- Vote des taux communaux d’imposition 2022

1.5- Subvention CCAS (année 2022)

1.6- Subventions aux associations (année 2022)

1.7- Approbation des budgets primitifs 2022 de la Commune et de la Résidence des Frênes

2. AFFAIRES SCOLAIRES

2.1- Aide aux bibliothèques et centres de documentation (année 2022)

2.2- Aide aux activités diverses dans les écoles (année 2022)

2.3- Aide au service périscolaire pour les écoles (année 2022)

2.4- Allocation pour fournitures scolaires (année 2022)

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1- Modification du tableau des effectifs

4. PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE

4.1- Approbation de la convention avec Las Os

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1- Création d’un service mutualisé de Police Municipale

6. AMÉNAGEMENT

6.1- Dénomination de voie

7. Communication des décisions du Maire n° 2021-75, 2021-76, 2021-77, 2021-80, 2022-01, 2022-02, 2022-03, 2022-04, 2022-05, 2022-06

8. QUESTIONS DIVERSES