Modes d'emploi
Conseil Municipal, lundi 31 mai 2021

Ordre du jour :

Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

1.    INTERCOMMUNALITÉ

1.1      Avis sur le projet de territoire et le pacte de gouvernance - Intervention d’Yvon LERAT, Président de la CCEG

1.2     Avis sur le projet de délibération sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement et de participation citoyenne

1.3   Enquête publique sur la demande présentée par la société SOREPRIM pour l’implantation d’un entrepôt logistique sur la ZA de l’Erette– avis du Conseil Municipal

 

2.    CONSEIL MUNICIPAL

2.1     Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mai 2021

2.2     Fixation du nombre  d’adjoints

2.3     Indemnités des élus

 

3.    AMÉNAGEMENT

3.1     Acquisition de plein droit de biens sans maître

3.2     Présentation de l’étude urbaine et de l’étude commerciale

3.3     Présentation du projet de voie mixte du bourg vers le parking relais de covoiturage

3.4     Présentation de l’étude de programmation sur les Frénouelles

 

4      FINANCES

4.1     Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées – année 2021

4.2     Résidence des Frênes – dénonciation de la convention de gestion avec Habitat 44

 

5      PATRIMOINE

5.1    Présentation des aménagements extérieurs à l’école Marie Curie

 

6      Tirage au sort des jurés d’assises 2022

7      Communication des décisions du Maire n°2021-26 à n°2021-30

8      QUESTIONS DIVERSES

 

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