Modes d'emploi
Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra  lundi 3 mai à 20h30 à l'Espace des Bruyères.

Ordre du jour :

1. INTERCOMMUNALITÉ

1.1- CCEG – Transfert de la compétence Mobilités

 

2. FINANCES

2.1- Subventions aux associations (année 2021)

2.2- Acceptation du fonds de concours de la CCEG – nouvelle mairie

2.3- Acceptation du fonds de concours de la CCEG – travaux d’aménagement rue de l’Océan

2.4- Restauration – tarif pour les stagiaires et agents des associations intermédiaires

2.5- Option pour l’assujetissement d’un loyer à la TVA

2.6- Tableau des indemnités 2020 des élus

 

3. AFFAIRES SCOLAIRES

3.1- Convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers sur les temps périscolaires et extrascolaires

 

4. PATRIMOINE

4.1- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation de prestations de contrôles réglementaires et vérifications périodiques

4.2- Point d’avancement et perspectives pour la livraison des projets : extension de l’école Jean Monnet et future Mairie

 

5. Communication des décisions du Maire n°2021-20 à n°2021-25

 

6. QUESTIONS DIVERSES

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