Modes d'emploi
Réunion du Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 29 mars à 20h à l'Espace des Bruyères.

Ordre du jour :

1. Présentation du Conseil de Développement d’Erdre et Gesvres

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 février 2021

 

2. FINANCES

2.1- Approbation des comptes administratifs 2020 de la Commune et de la Résidence des Frênes

2.2- Approbation des comptes de gestion 2020 de la Commune et de la Résidence des Frênes

2.3- Affectation des résultats de l’exercice 2020 de la Commune et de la Résidence des Frênes

2.4- Approbation des budgets primitifs 2021 de la Commune et de la Résidence des Frênes

2.5- Vote des taux communaux d’imposition 2021

2.6- Subvention CCAS (année 2021)

2.7- Subventions aux associations (année 2021)

 

3. AFFAIRES SCOLAIRES

3.1- Aide aux bibliothèques et centres de documentation (année 2021)

3.2- Aide aux activités diverses dans les écoles (année 2021)

3.3- Aide au service périscolaire pour les écoles (année 2021)

3.4- Allocation pour fournitures scolaires (année 2021)

 

4. INTERCOMMUNALITÉ

4.1- CCEG – Convention service commun infographie

4.2- Convention de financement du matériel en commun entre La Chevallerais et Héric

4.3- SYDELA – Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un service d’accompagnement à l’élaboration d’un plan d’action territorial pour l’efficacité énergétique des bâtiments publics

4.4- SYDELA – convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine de la commune

 

5. Communication des décisions du Maire n°2021-10 à 2021-14 et 2021-16 à 2021-19

 

6. QUESTIONS DIVERSES

 

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